CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE

Applicables à compter du 25 Janvier 2021

PRÉAMBULE :

POP YOUR CANDLE® est une entreprise individuelle.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées "CGV") représentent l'ensemble des stipulations qui constituent l'offre émise par POP YOUR CANDLE®, immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Reims, SIRET 81860672500021, gérée par Mme GHEROUI Katia au 46 Rue de Mars 51100 REIMS.

Le vendeur, ci-après désigné « POP YOUR CANDLE® » ou « Je » ou « le Vendeur », est éditeur des produits à destinations des consommateurs de ses produits via ce site, ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « le Client ». La liste et le descriptif des biens proposés par POP YOUR CANDLE®, peuvent être consultés sur le site.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes CGV déterminent les droits et les obligations entre le vendeur et l'acheteur dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par POP YOUR CANDLE®.

ARTICLE 2 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET ACCEPTATIONS DES CONDITIONS

Le fait de passer commande implique l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. Le Vendeur ne peut pas être contractuellement lié par un autre document que les présentes CGV, et notamment prospectus ou catalogues, lesquels n'ont qu'une valeur indicative. Le Client peut prendre connaissance à tout moment des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier quand il le souhaite, mais lors d'un achat, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date du paiement de votre commande. Les présentes CGV visent à définir les modalités de ventes entre le Vendeur et l'Acheteur, de la commande, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de celle-ci entre les parties contractantes.

POP YOUR CANDLE® s'assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant une case à cocher et un clic de validation.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des Conditions Générales de Vente, liées à un produit, et les accepte sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu'il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois Françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s'engage.

Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par POP YOUR CANDLE® constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

En cas de non-acceptation des CGV, le Client doit s'abstenir d'utiliser le site.

ARTICLE 3 : PRODUITS

Tous les articles vendus sur ce site sont imaginés, créés et fabriqués à la main par la créatrice Katia GHEROUI.

De manières générales, toutes les créations de POP YOUR CANDLE® doivent être manipulées et utilisées avec soin. Les produits doivent être conservés à l'abri de la chaleur et dans un endroit qui se trouve hors de la portée des enfants et des animaux.

Les articles mis en vente sur le site sont décrits de façon à montrer les caractéristiques essentielles du produit que tout Client souhaiterait acquérir, comme le stipule l'article L 111-1 du code de la consommation. Les articles présents sur le site sont des pièces aux designs uniques (alors mentionné dans la description de l'article). De plus amples informations seront disponibles en message privé.

Le mode d’utilisation du produit sera également décrit sur la page du produit. Ces derniers ne sont pas garantis contre l’usure normale due à une utilisation régulière ou à une mauvaise utilisation du produit. Les photographies illustrant les produits sont communiquées à titre indicatif et non contractuel. Le Vendeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. Les descriptions produits sont présentées pour être le plus fidèle possible du rendu réel. Toutefois, les caractéristiques des produits peuvent légèrement différer de l'énoncé, de manière minime, en raison du caractère artisanal de l'activité, sans que la responsabilité du Vendeur ne puisse être engagée, notamment en ce qui concerne les différences de couleurs pouvant exister entre la photo, le calibrage de votre écran et le produit fini. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les modèles appartiennent à Katia GHEROUI et ne peuvent être copiés. Toute copie des modèles sera poursuivie. Les produits demeurent la propriété de Katia GHEROUI jusqu'au paiement complet.

Le Vendeur ne saurait être engagé en cas de non-respect de la législation du pays où le produit sera utilisé. Conformément à l'article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l'Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l'Acheteur lors du processus de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Lorsque les produits ne sont pas disponibles immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits. Le Client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à l'identité du Vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d'accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le client. Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse mail communiqué).

ARTICLE 4 : PRIX

Les prix des produits vendus au travers du site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des produits. Ils sont également indiqués en Euros toutes taxes comprises sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d'expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est également calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'Acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'Acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. POP YOUR CANDLE® se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

ARTICLE 5 : COMMANDE

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Toute commande vaut acceptation des prix, des présentes CGV et de la description des produits disponibles à la vente. En cas de commande par un professionnel, POP YOUR CANDLE® n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes : perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité de finaliser une commande en raison d'une rupture du réseau Internet du client (ou de l'hébergeur du site) ou d'un problème technique sur le site.

ARTICLE 6 : CONCLUSION DE CONTRAT EN LIGNE ET VALIDATION

Conformément aux dispositions de l'article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande :

- Choix du Produit

- Indication des coordonnées essentielles du Client (identification, email, adresse…)

- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente

- Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.

Avant de procéder à sa confirmation, l'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou annuler sa commande. La confirmation de la commande emportera formation du présent contrat. S’en suivent les instructions pour le paiement des produits, puis livraison de la commande. Le Client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d'identifier d'éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française. La validation de la commande interviendra après réceptions du paiement total de la commande, frais de port compris, ou après paiement d’un acompte dans le cas d’une commande spéciale. Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. POP YOUR CANDLE® se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

ARTICLE 7 : CONFORMITÉ

Conformément à l'article L.411-1 du Code de la consommation, les produits offerts à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, le Vendeur reste tenu des défauts de conformité et des vices cachés du produit. Conformément à l'article L.217-4, le Vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage. Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés (art. 1641 c. civ.), le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en le contactant par message par mail à [email protected] Le Vendeur ne saurait être responsable des dommages causés lors de la livraison, lorsque le paquet est endommagé.

ARTICLE 8 : DISPONIBILITE

Les produits présentés sont réputés être disponibles. Néanmoins, en raison du délai nécessaire entre la commande et la mise à jour manuelle du site internet, ou si deux Clients commandent le même produit en même temps, la responsabilité du Vendeur ne saurait être retenue en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit. Les commandes seront prises en compte dans l'ordre chronologique de paiement. En cas de défaut d'exécution du contrat résultant de l'indisponibilité du bien commandé, le Client sera informé de cette indisponibilité. II pourra alors porter son choix sur un autre produit ou demander à annuler sa commande. Dans ce cas, le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées, au plus tard dans un délai de 38 jours.

ARTICLE 9 : LES MODALITES D’EXPEDITION ET LA LIVRAISON

Les articles sont généralement expédiés en 24h (hors périodes de vacances ou de longue indisponibilité qui seront alors stipulées sur le site) après réception de votre paiement sous réserve de leur disponibilité. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande. En cas de retard d’expédition le Vendeur en informe le Client.

Le Vendeur ne saurait être responsable de l'absence ou du délai de livraison en cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française en vigueur, de perturbations ou grève générale, totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et / ou communication, inondation, tempête, incendie. En cas de retard de livraison qui incombe au vendeur, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré. Le Vendeur se laisse le droit d’utiliser des emballages recyclés dans la mesure du possible, afin de minimiser au maximum les frais d’expédition.

En cas de non livraison de la commande 10 jours après avoir passé commande sur le site, le Client s'engage à avertir POP YOUR CANDLE® par mail à c[email protected] afin d'ouvrir une enquête auprès du transporteur. Sa durée peut varier entre 5 à 25 jours.

Pour les enquêtes, voici les 2 cas de figures :

1- L'enquête permet la livraison de la commande : dans ce cas, POP YOUR CANDLE® ne saurait dédommager le client pour le retard car indépendant de sa volonté.

2- L'enquête ne permet pas la livraison de la commande : dans ce cas, POP YOUR CANDLE® peut procéder à son remboursement ou à son remplacement selon le choix du Client.

Dans tous les cas, il est impératif d'attendre les conclusions de l'enquête faite auprès du transporteur. Sans cela, le Vendeur ne procédera à aucun remboursement ou remplacement.

ARTICLE 10 : PAIEMENT

Le règlement des achats s'effectue immédiatement par carte bancaire après validation du panier. La commande n'est considérée comme valide qu'après réception du paiement. Le paiement en ligne est géré par le service MANGOPAY et est sécurisé. POP YOUR CANDLE n'a en aucun cas accès aux coordonnées bancaires. Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné par carte est irrévocable. Le Client confirme qu'il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

ARTICLE 11 : FRAIS D’EXPEDITION

Les frais d'expédition sont les mêmes pour toutes commandes, peut importe le montant. Ils sont offerts dès 40 euros d'achat avec le transporteur Mondial Relay. Les tarifs sont notifiés à l’Acheteur lors de sa commande. Ils ne sont pas compris dans le prix de l’article sauf cas contraire précisé dans la description de l'article. Le Vendeur se réserve le droit de modifier le montant des frais de port à tout moment selon l'évolution des prix des transporteurs.

ARTICLE 12 : DROITS DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à la date de réception de sa commande. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le Vendeur sur son adresse mail [email protected]. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client. Le Vendeur pourra différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de l'expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le produit devra être retourné dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires ... ). Le produit incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne sera pas accepté. Il n'est possible d'effectuer qu'un seul retour par commande même si cette dernière comporte plusieurs produits. Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou créés à la demande du Client.

Voici l'exemple type du formulaire de rétractation à nous retourner :

Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception au vendeur.

ARTICLE 13 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques, noms de domaines, produits, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

ARTICLE 14 : FORCE MAJEUR - DROIT APPLICABLE - LITIGES

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français sont seuls compétents. En application du Règlement (UE) no 524/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 21 Mai 2013 relatif au réglement en ligne des litiges de consommation et modifiant le Règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2009/22/CE (règlement relatif au RLLC), nous informons le Client internaute qu'il peut avoir recours à la plateforme RLL pour le règlement en Ligne des Litiges à l'adresse suivante : ec.europa.eu/consumers/odr 

ARTICLE 15 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Vendeur met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et la livraison de produits et services définis au présent contrat. L’Acheteur dispose du droit de demander au Vendeur l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s'opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. L’Acheteur a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle - les informations demandées lors de la commande sont nécessaires à l'établissement de la facture (obligation légale) et la livraison des biens commandés, sans quoi la commande ne pourra pas être passée. Aucune décision automatisée ou profilage n'est mis en œuvre au travers du processus de commande.

ARTICLE 16 : DROIT APPLICABLE ET CLAUSES

Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des présentes CGV.

ARTICLE 17 : REGLEMENTATION

Les articles présentés par POP YOUR CANDLE® ne sont pas des jouets. La créatrice Katia GHEROUI ne pourrait être tenue responsable des mauvaises utilisations ou détournements de ses créations. Décret n°92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage de certains produits imitant des denrées alimentaires. Les galets parfumés à la cire ne sont pas comestibles et ne sont pas destinés aux enfants de moins de 12 ans.

ARTICLE 18 : MODIFICATION DES CGV-RECLAMATION-SAV

Je me réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d'utilisation et de vente.

Pour le SAV et toute réclamation, le client peut s'adresser :

➢ Par courrier : Mme GHEROUI Katia « POP YOUR CANDLE » 46 RUE DE MARS 51100 REIMS

➢ Par courrier électronique : [email protected]